Déposée le 17 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTINI MONTEMAGNI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « BRIETTA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTINI MONTEMAGNI domicilié(e) Lieu-dit chioselle, BP 05,20253 PATRIMONIO - 20253 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck SANTINI domicilié(e) Lieu-dit Chioselle, BP 05,20253 PATRIMONIO - 20253 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTINI MONTEMAGNI sarl - Lieu-dit chioselle, BP 05,20253 PATRIMONIO - 20253 - France
Franck SANTINI - Lieu-dit Chioselle, BP 05,20253 PATRIMONIO - 20253 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19
Inscription le 13 octobre 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°482660 - Publication au BOPI 2008-10-13
Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38
Inscription le 25 mai 2009 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°498131 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Huiles alimentaires, confitures, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, charcuterie et salaisons.
Miel, sirop de mélasse, vinaigre, condiments et épices.
Boissons alcooliques (sauf les bières), digestifs (alcools et liqueurs), vins et spiritueux.
Hébergement temporaire, service hôteliers et de réservation de logements temporaires.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BRIETTA"
